Travaux
Etudiants
Promotion 2006 - 2007
En cours de mise à jour...


Promotion 2005 - 2006
Nom PrénomSujet
BARROIS Julie Le paradoxe de la protection des marques notoires
BUSNEL Romain La méthodologie contractuelle du processus de valorisation des instruments de propriété industrielle
CURTIT Lucie Les "look-alikes" en Europe
DAMAJ Sarah La GPLv3 : La 3ème version de la licence d'utilisation de logiciels libres du projet GNU
DAMIAN-PICOLLET Karen La droit d'auteur au Japon (ou quand l'Orient rencontre l'Occident)
GABRIELLE Maud L'image de marque
GASNOS Anne-Charlotte La déchéance de la marque
GOELER Gwenaelle L'encadrement de la liberté contractuelle de l'auteur et l'éditeur fonction des intérêts en présence
KAPLANGIL Diren Le système des noms de domaine de l'Internet en Turquie
LAFOURCADE Benoît Protection de la clientèle et obligation de non concurrence
LARRIEU Axelle La disponibilité juridique de la marque : illustration à travers la centralisation des marques des vins du nouveau monde
MARTIN Olivia Les marques françaises composées de termes génériques, descriptifs et usuels en langue étrangère
NOVAK Alexandre "E-publicité, marketing et propriété intellectuelle" vers une conciliation possible ?
PONS Ludivine La protection des données à caractère personnel dans le cadre du commerce électronique
RABEHNOINA Aina La brevetabilité des méthodes commerciales en droit français et américain
RENAND Mikaël Les accords de transfert de technologie
SINGER Olivia La contrefaçon sur internet : responsabilité des sites de vente aux enchères et droit des marques
TOPRIDES Aurélie La réforme du droit des dessins et modèles allemand dans le contexte de l'harmonisation communautaire
VILLARET Françoise Le rôle du juriste à l'égard de la politique marketing de l'entreprise
ZERAH Juliette Le droit français au royaume des odeurs
Promotion 2004 - 2005
Nom PrénomSujet
BELMIMOUN NoëlleDroits d’auteur et copie privée à l’épreuve d’internet
BORNAND AliceVers une protection uniforme et efficace des dessins et modèles sur le territoire communautaire
CHAVAROC MarionLe droit moral de l’auteur dans l’environnement numérique
COULIN AuréliaLe Formalisme contractuel en droit d’auteur ; la cession de droits d’auteur dans le domaine des arts appliqués
de LOYNES SybilleProtection des pièces détachées par le droit de la propriété intellectuelle
FIALLETOUT JulienLa forclusion par tolérance en droit français des marques
JUTIER HélèneBrevet pharmaceutique de la santé publique : dans quelles mesures peut-on parler d’une changement de position en faveur du droit à la santé ?
LAVIROTTE EmilieL’incorporation du terme château dans la marque vinicole Ou les déboires du vin de château
LEMARCHAND ClémenceLa libération de l’image des biens
LILLO EmilieMarque.com ou les conflits entre les marques et l’internet
MERCIER JeanneEssence du droit des marques et éveil des sens, vers une possible conciliation
MICHAUD CaroleLa marque tridimensionnelle communautaire Motifs absolus de refus
MILLAT ThomasLa protection juridique des courts métrages
NISSOU OlivierLa copie privée numérique et le disque Quelles perspectives pour le droit d’auteur dans le cadre de la future transposition de la Directive européenne du 22 mai 2001
OLAR Inna Sur la notion de la propriété intellectuelle dans le droit russe
RAMBIL MerbouhaLa protection internationale des dessins et modèles par le droit d’auteur : la remise en cause du principe de réciprocité
RENARD AuréliaLes licences de logiciel libre : une extension au droit d’auteur « classique »

 



Copyright © 2006 ADEPIG | Network 38