Les Professeurs
Jean-Michel Bruguière, Professeur, Directeur du CUERPI, Co-responsable du Master 2
Jean-Michel Bruguière a suivi ses études à l’Université de Montpellier I. Après avoir obtenu son DEA « Droit des créations immatérielles » dans cette Université, il a effectué une thèse sous la direction de Michel Vivant sur la « commercialisation des données publiques » et a été admis à la Maîtrise de Conférences (à l’Université d’Avignon, où il a créé et dirigé le Master Recherche « Droit des Biens culturels »). Suite à sa réussite au concours d’agrégation interne de droit privé, il a été nommé Professeur à l’Université de Saint Etienne. Il est aujourd’hui Professeur à l’Université de Grenoble, où il dirige le CUERPI et assure la responsabilité du Master 2 « Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies » avec Pascale Tréfigny. Jean-Michel Bruguière est l’auteur de nombreux ouvrages en matière de propriété intellectuelle : Droit des données publiques (Litec 2002), Droit des propriétés intellectuelles (Ellipses 2005), Exploitation de l’image des biens (Légipresse/Puf 2006), Droit d’auteur et culture (Dalloz 2007) et un Précis Dalloz sur Le droit d’auteur, en collaboration avec Michel Vivant (2009). Il assure plusieurs chroniques dans le domaine du droit de l’immatériel. L’une consacrée au droit de l’Internet et le droit de l’informatique avec Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol à la semaine juridique, édition entreprise. L’autre au droit de la propriété littéraire et artistique, avec André Lucas et Valérie-Laure Bénabou à la revue Propriétés Intellectuelles. Afin d’entretenir des liens avec la pratique, il est associé au cabinet Deprez, Guignot & Associés (Paris) en tant que consultant.
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M. le Professeur Christian LE STANC, Co-directeur du CUERPI et du Master 2
Christian Le Stanc fut un temps Professeur en poste à la Faculté de droit de Grenoble où il transforma avec M.A. Pérot-Morel l’ancien DEA de propriété intellectuelle en DESS, devenu Master Professionnel, diplôme qui connut grand succès et dont tous les anciens ont aujourd’hui des responsabilités importantes dans ce domaine. Il dirigea à cette époque l’équipe associée CNRS de Grenoble. Aujourd’hui Professeur de droit privé à la Faculté de droit de Montpellier, et par ailleurs avocat spécialisé, il est l’auteur de très nombreux ouvrages et articles publiés en diverses langues, directeur scientifique de la revue française mensuelle « Propriété industrielle »(Lexisnexis), du Jurisclasseur « Communication » et du département « Propriété intellectuelle » de la FNDE.
Pascale Tréfigny-Goy, Maître de conférences, Directeur adjoint du CUERPI, Co-responsable du Master 2
Pascale Tréfigny a accompli son cursus universitaire à l’université de Montpellier I. Après l’obtention d’un DEA « Droit des créations immatérielles » dans cette université, elle a travaillé comme avocate plusieurs années dans un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle, ce qui lui a permis d’obtenir la spécialisation en ce domaine. Elle a été par la suite diplômée d’un doctorat de droit privé (sa thèse était consacrée à « L’imitation : contribution à l’étude juridique des comportements référentiels » sous la direction de Christian Le Stanc) et admise à la Maîtrise de Conférences à l’Université de Limoges. En poste depuis 2000 à l’Université de Grenoble 2, elle assure aujourd’hui la responsabilité du Master 2 « Propriété Intellectuelle et droit des nouvelles technologies » avec Jean-Michel Bruguière et effectue ses recherches au sein du CUERPI en tant que directrice adjointe. Elle intervient régulièrement dans le cadre de conférences et journées de formation, orientées vers la propriété industrielle (marques, dessins et modèles ainsi que brevets) et dirige la rubrique « Marques et autres signes distinctifs» de la revue « Propriété industrielle » des éditions LexisNexis-Litec depuis avril 2002. Elle a conservé une activité de consultante afin de garder un lien avec la pratique. Enfin, elle est membre de plusieurs associations de propriété intellectuelle (ALAI, ATRIP et AIPPI, GRAPI, APRAM…).
Marie-Angèle Pérot-Morel Fondatrice et Directeur Honoraire du CUERPI Directeur de recherche émérite au CNRS
« Lorsque j’ai institué, en 1990, en continuation d’un DEA spécialisé en Propriété. industrielle, le DESS « Propriété Intellectuelle, droit des nouvelles technologies », c’était avec l’espoir d’offrir aux étudiants un accès plus facile à la vie professionnelle. Mes espérances n’ont pas été déçues : les demandes de candidature ont afflué et il a fallu faire des sélections drastiques (20 places pour 300 à 400 demandes annuelles !). Les étudiants ont très vite compris que cette formation de qualité, orientée vers la pratique, leur fournissait un éventail très large de débouchés nouveaux et nombre d’entre eux ont fait d’excellentes carrières. Aujourd’hui son insertion dans le Master « droit des affaires »ne change en rien sa vocation initiale et ses perspectives restent les mêmes. Je souhaite donc, avec tout l’attachement profond que je voue à ce diplôme que j’avais « enfanté » (et que j’ai pu fort heureusement transmettre à des successeurs compétents et dynamiques), tout le succès et les retombées bénéfiques qui peuvent en résulter pour les étudiants. »
M. Jean-Louis GOUTAL Ancien co-directeur du Master 2
Depuis plus de 15 ans, nous recrutons avec soin des étudiants venus d’horizons très divers, fortement motivés par l’étude et la pratique du droit de la propriété intellectuelle, pour faire d’eux en un an de jeunes professionnels directement opérationnels, aptes donc à s’intégrer aisément dans les cabinets de conseils et d’avocats, les services propriété intellectuelle des entreprises, les organismes publics français et étrangers (INPI, INAO, OMPI, OEB…). Rejoignez-nous. Si j’en crois l’expérience de vos devanciers, l’année que vous passerez au CUERPI devrait vous laisser de bons souvenirs, en vous offrant, dans une ambiance de travail, de bonne humeur et d’amitié, sur un des plus beaux campus de France situé à quelques dizaines de minutes des pistes de ski, la transition entre la vie étudiante et votre carrière de juriste P.I. A bientôt !